Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARRANE PARTENAIRE de Nature
SMA FAUCHEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455485
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2026
TARRANE PARTENAIRE de Nature de SMA FAUCHEUX

Présentation de la marque TARRANE PARTENAIRE de Nature

Déposée le 10 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA FAUCHEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARRANE PARTENAIRE de Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA FAUCHEUX domicilié(e) 29 RUE DU PRÉSIDENT J.F KENNEDY - 28110 - LUCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 893 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque TARRANE PARTENAIRE de Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARRANE PARTENAIRE de Nature arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

SMA FAUCHEUX a également déposé les autres marques suivantes : TRACT-EQUIPEMENT , S.M.A


SMA FAUCHEUX, Société par actions simplifiée - 29 RUE DU PRÉSIDENT J.F KENNEDY - 28110 - LUCE - France - SIREN 443893227


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610287 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2017 n°2637354 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-16

Rotofaucheuses axiales et rotofaucheuses d'accotement, broyeuses et gyrobroyeurs, faucheuses/débroussailleuses à bras articulés, faucheuses/débroussailleuses pour tracteurs d'espaces verts, faucheuses/débroussailleuses à usage agricole, faucheuses/débroussailleuses à l'usage des entrepreneurs et des collectivités locales ; outils de coupe, rotors, coupleurs hydrauliques et dispositifs d'accrochage pour les machines ci-dessus ; lamiers d'élagage et sécateurs pour faucheuses/débroussailleuses.

Services d'entretien et de réparation de machines de fauchage, de débroussaillage et d'élagage.